Mentionslégales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lechefson.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
RESTAURANT LE CHEFSON GOURMET – Jean-Luc MICHAC
N° SIRET : 531 068 427 00016 – APE 5610A – N°TVA Intracommunautaire : FR 81 531 068 427.
Adresse éditeur : 17, rue Charles Chefson – 92270 BOIS-COLOMBES
Responsable publication : Jean-Luc MICHAC – Mail responsable publication : restaurant@lechefson.com
Webmestre : Philippe BINDA – Mail webmestre : ph.binda@zigzaggraphique.com
Hébergeur : 1 and 1 – 7, place de la Gare – 57200 SARREGUEMINES
SIRET 431 303 775 000 16 – APE 642 B – R.C.S Sarreguemines B 431 303 775 – Identification intracommunautaire FR 13 431303775
DROITS D’AUTEUR :
La totalité des éléments du site www.lechefson.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive du restaurant Le Chefson ou de ses partenaires à ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.lechefson.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
LICENSE CERTIFICATE : Envato Market Item
Licensor’s Author Username: ThemeGoods – Licensee: philippe BINDA
Item Title: Grand Restaurant
Item URL: https://themeforest.net/item/grand-restaurant-restaurant-cafe-theme/11812117
Item ID: 11812117
Item Purchase Code: 675ffdf7-9ce4-4eb9-97e6-a208be8af844
Purchase Date: 2017-11-21 15:59:40 UTC
For any queries related to this document or license please contact Help Team via https://help.market.envato.com
Envato Pty. Ltd. (ABN 11 119 159 741) – PO Box 16122, Collins Street West, VIC 8007, Australia
Graphiste : Philippe BINDA
Crédits Photos : Philippe BINDA – Zigzag Photographique.
Nature publicitaire du contenu :
En tout état de cause, le restaurant Le Chefson informe le cas échéant l’Utilisateur de la nature publicitaire des contenus du site : www.lechefson.com
Observations et suggestions :
Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l’adresse électronique : restaurant@lechefson.com
Date de la dernière mise à jour :
La dernière mise à jour des mentions légales date du 08/03/2020.
